P-9.002, r. 4 - Règlement sur le registre du patrimoine culturel

Annexe Versions de la disposition

2012-10-19

ANNEXE 1

(Abrogée implicitement, 2011, chapitre 21, a. 262)

R.R.Q., 1981, c. B-4, r. 4, Ann. 1.

2012-09-01

ANNEXE 1

(a. 1)

REGISTRE DES BIENS CULTURELS

________________________________

Numéro de dossier

Région: Municipalité:

Propriétaire:

(Nom et adresse)

Gardien:

(Nom et adresse)

---

Catégorie de bien:

Type de protection: Date d’inscription:

---

Acte(s) de transport depuis l’inscription:

---

Références:

I - DESCRIPTION DE L’OEUVRE D’ART

________________________________

Numéro du dossier

Désignation ou titre:

Auteur:

Matière et procédé:

Date:

Dimensions:

Signature ou poinçon:

Note:

II - DESCRIPTION DU BIEN HISTORIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Audio visuel

Désignation:

Nature du document: Format:

original copie Durée:

Langue:

Titre:

Producteur:

Réalisateur:

Conseiller:

Distributeur:

Année de production:

Note:

II - DESCRIPTION DU BIEN HISTORIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Ethnologie

Désignation et code:

Auteur:

Matière et procédé:

Période:

Dimensions:

Signes ou marques:

Note:

II - DESCRIPTION DU BIEN HISTORIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Archives

Désignation: Collection:

Série:

Fonds:

Nature:

Dates extrêmes:

Espace occupé:

Nombre d’articles (volumes, registres, liasses ou cartons):

Nombre de pièces (s’il y a lieu):

Note:

II - DESCRIPTION DU BIEN HISTORIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Imprimé

A) Volumes:

Auteur:

Titre:

Lieu d’édition:

Éditeur:

Date:

Volume ou pagination:

Illustrations, cartes, etc.:

Dimensions en em:

Collection (s’il y a lieu):

B) Périodiques et journaux:

Titre:

Lieu d’édition:

Éditeur:

Année de fondation:

Périodicité:

Note:

III - DESCRIPTION DU MONUMENT HISTORIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Désignation:

Délimitation physique (numéro civique, désignation cadastrale, géographique ou autre):

Nature de l’utilisation (s’il y a lieu):

Type d’immeuble:

Époque de construction:

Caractéristiques physiques:

Note:

Inscrit au bureau de la publicité des droits de _______________________ à ______________________ le ______________________________ jour de ______________________________ 20__________ sous le ou les numéros d’inscription ______________________________

IV - DESCRIPTION DU SITE HISTORIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Désignation:

Délimitation physique (numéro civique, désignation cadastrale, géographique ou autre):

Nature des événements (s’il y a lieu):

Contenu de l’aire:

— Type d’immeuble:

— Époque de construction:

— Caractéristiques physiques:

Note:

Inscrit au bureau de la publicité des droits de _______________________ à ______________________ le ______________________________ jour de ______________________________ 20__________ sous le ou les numéros d’inscription ______________________________

V - DESCRIPTION DU BIEN ARCHÉOLOGIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Désignation et code:

Provenance:

Attributs:

Période:

Note:

Inscrit (le cas échéant) au bureau de la publicité des droits de ______________________________ à _____________________________ le ______________________________ jour de ____________________ 20__________ sous le ou les numéros d’inscription ____________________

VI - DESCRIPTION DU SITE ARCHÉOLOGIQUE

________________________________

Numéro du dossier

Désignation usuelle et code:

Délimitation physique (numéro civique, désignation cadastrale, géographique ou autre):

Contenu occupationnel:

Période:

Culture matérielle:

Note:

Inscrit au bureau de la publicité des droits de _______________________ à ______________________ le ______________________________ jour de ______________________________ 20__________ sous le ou les numéros d’inscription ______________________________

R.R.Q., 1981, c. B-4, r. 4, Ann. 1.